Base de données des réglementations douanières de Taïwan : consultez en ligne les textes complets de la loi douanière, de la loi tarifaire, de la loi sur le commerce et de la loi sur la sécurité alimentaire. 34812 réglementations continuellement mises à jour.
Affichage de 20 / 34812 textes législatifs
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經濟部結構混凝土構件之設計載重應考慮載重因數及載重組合。載重應依第三百七十五條第一項規定。 載重因數及載重組合於設計規範定之。
Ministère de l'Intérieur第一類場所之變壓器及電容器裝設依下列規定辦理： 一、第一種場所： （一）內含可燃性液體之變壓器及電容器，應裝設於符合第八章第五節第二款規定及下列規定之...
經濟部Lorsque le bail d'une terre agricole comprend des outils agricoles, du bétail ou d'autres accessoires, les parties doivent, lors de la conclusion du c...
法務部（刪除）
經濟部結構混凝土構件之設計強度應考慮強度折減，強度折減於設計規範定之。
Ministère de l'Intérieur第一類場所之計器、儀器及電驛裝設依下列規定辦理： 一、第一種場所：電度表、變比器、電阻器、整流器、熱離子管等計器、儀器及電驛，應裝設於適用第一種場所之...
經濟部Le preneur d'une terre agricole doit restituer au bailleur, à la fin du rapport de bail, les accessoires reçus conformément à l'inventaire ; s'il ne p...
法務部（刪除）
經濟部（刪除）
Ministère de l'Intérieur第一類場所之開關、斷路器、電動機控制器及熔線，包括按鈕、電驛及類似裝置裝設依下列規定辦理： 一、在第一種場所應裝設於封閉箱體內，且該箱體及其內部設備或...
經濟部Les dispositions de la présente section s'appliquent mutatis mutandis au bail de droits.
法務部（刪除）
經濟部構材依強度設計法設計時，應考慮力之平衡與應變之一致性，其他相關設計假設於設計規範定之。
Ministère de l'Intérieur第一類場所之變壓器、阻抗線圈及電阻器若作為電動機、發電機及用電器具之控制設備或組合成控制設備者，其裝設依下列規定辦理： 一、第一種場所：變壓器、阻抗線...
經濟部Le prêt à usage est le contrat par lequel l'une des parties remet une chose à l'autre et convient que celle-ci la restituera après en avoir fait un us...
法務部（刪除）
經濟部構材之撓曲及軸力依強度設計法設計時，應考慮縱向鋼筋與橫向鋼筋之種類及用量要求及配置、受撓構材之橫向支撐、受壓構材之長細效應與設計尺寸，深梁、合成受壓構...
Ministère de l'Intérieur第一類場所之電動機、發電機或其他旋轉電機機器裝設依下列規定辦理： 一、第一種場所： （一）電動機、發電機或其他旋轉電機機器應為下列規定之一： 1.適用於...
經濟部(Supprimé)
法務部